ROCAMAT PIERRE NATURELLE, Société en nom collectif
Numéro de dépôt :
3585983
Date de dépôt :
02/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2028
Présentation de la marque COEUR DE VILLAGE
Déposée le 2 juillet 2008 par ROCAMAT PIERRE NATURELLETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COEUR DE VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-32 du 8 août 2008.
Le déposant est ROCAMAT PIERRE NATURELLETODO domicilié(e) 84 RUE CHARLES MICHELS, IMMEUBLE IRIS HALL A - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 951 965 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.
La marque COEUR DE VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3585983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROCAMAT PIERRE NATURELLE, Société en nom collectif - 84 RUE CHARLES MICHELS, IMMEUBLE IRIS HALL A - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 304951965
NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49
Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2018 n°2681287 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-15
Inscription le 11 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779844 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-11
Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Construction non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; monuments funéraires non métalliques. Pierres naturelles et artificielles, pierres calcaires, en granit, marbres ; Ciment, béton, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits de concassage, asphalte poix et bitume ; monuments et produits non métalliques en pierre, notamment cheminées, fontaines, bancs, dalles, bordure de trottoirs, pavés.
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